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Territoires

Vous pouvez retrouver sur cette page toutes les actualités, publications ou évènements liés à un territoire.

 

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Résultats de la recherche :

 

       • Actualités : ce qui se déroule actuellement

       • Publications : les chiffres-clés, la conjoncture, les études et les notes juridiques

       • Evènements : ce qui se déroulera prochainement ou durant l'année

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  • Alsaéco
    22/06/2015 | Informations Juridiques
    Sous peine de pénalités, les entreprises qui bénéficient d'une aide financière dans le cadre du contrat de génération doivent être couvertes soit par un accord collectif d’entreprise ou de groupe relatif au contrat de génération.
  • Alsaéco
    22/06/2015 | Informations Juridiques
    L’utilisation des SMS par l’employeur ne saurait être assimilée à l’enregistrement d’une communication téléphonique privée
  • Alsaéco
    22/06/2015 | Informations Juridiques
    L’article 1 du décret précise quelles saisies peuvent être notifiées par voie électronique aux établissements de crédit, aux sociétés de financement et aux organismes gérant des régimes de protection sociale, sous réserve de leur accord préalable.
  • Alsaéco
    22/06/2015 | Informations Juridiques
    Le compte personnel de pénibilité a été créé par la loi visant à garantir l’avenir du système de retraite.
  • Alsaéco
    22/06/2015 | Innovation
    L’édition 2015 des Trophées Alsace Innovation est officiellement lancée et les porteurs de projet ont jusqu’au 15 avril pour déposer leur dossier de candidature en ligne sur le site d'Alsace Innovation : http://www.alsaceinnovation.eu/deposez-votre-candidature-entreprise/
  • Alsaéco
    22/06/2015 | Industrie
    Réservez votre stand sur le collectif Alsace avant le 29 mai 2015. Nous vous proposons une solution "all inclusive" et la garantie de minimiser vos coûts.
  • Alsaéco
    22/06/2015 | Informations Juridiques
    Le décret du 26 mars 2015 précise le contenu de ce contrat type et dresse la liste des prestations particulières.
  • Alsaéco
    22/06/2015 | Informations Juridiques
    La Déclaration Sociale Nominative permet de simplifier la majorité des déclarations sociales en unifiant leur transmission de manière dématérialisée.

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